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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

   Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de la justice

   13/12/2018
2. Question n° 0611S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Taux d'encadrement des élèves du primaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/01/2019
3. Question n° 1117S posée par M. Olivier Paccaud

   Maillage des lycées dans l'Oise

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/02/2020
4. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

   Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/02/2020
5. Question n° 0421S posée par Mme Annie Le Houerou

   Carte scolaire 2023-2024 et projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/02/2023

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1048S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Typologie nationale des communes rurales et urbaines

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   01/02/2024