Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 0807S posée par M. Denis Badré

Implantation des officines pharmaceutiques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/09/2005
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Question n° 24788 posée par Mme Fabienne Keller

Appartements de coordination thérapeutique (ACT) en Alsace

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 19291 posée par M. Georges Mouly

Aides à l'installation des professionnels de santé dans les zones rurales

La question est caduque

15/09/2005
Question n° 19696 posée par M. Gérard César

Aides à l'installation des professionnels de santé en zone rurale

La question est caduque

13/10/2005
Question n° 20729 posée par M. François Marc

Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne

La question est caduque

08/12/2005
Question n° 21085 posée par M. Didier Boulaud

Avantages financiers incitatifs pour l'installation de praticiens en zone rurale

La question est caduque

29/12/2005
Question n° 21136 posée par M. Jacques Mahéas

Accès des populations au réseau de soins

La question est caduque

12/01/2006

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