Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 14869 posée par M. Olivier Paccaud

    Organisation des appels sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 14652 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en place d'un numéro unique d'appel d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27510 posée par M. Hervé Maurey

    Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées

    La question est caduque

  2. Question n° 26368 posée par M. Hervé Maurey

    Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées

    La question est caduque

  3. Question n° 10552 posée par M. Alain Dufaut

    Avenir des services d'urgences obstétricales en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 22622 posée par M. Gérard Cornu

    Creusement de la fracture sanitaire

    La question est caduque

  5. Question n° 19168 posée par Mme Annick Billon

    Service médical d'urgence par hélicoptère sur l'île d'Yeu

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses