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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

1. Question n° 1567S posée par M. Philippe Madrelle

   Grand contournement autoroutier de Bordeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016
2. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

   Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016
3. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

   Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016
4. Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   08/10/2015
5. Question n° 1075S posée par M. Daniel Reiner

   Autoroute A31 bis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0424S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Finalisation de l'aménagement de la route nationale 42, dans le Pas-de-Calais

   La question est caduque

   11/04/2013