Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 24886 posée par M. Didier Marie

    Tronçon Rouen-Yvetot de la ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

    Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  4. Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 0524G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Rapport Duron – Trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21033 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque

  2. Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque

  3. Question n° 13265 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Ligne de TGV Paris-Nurieux

    La question est caduque

  4. Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

    La question a été retirée

  5. Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    La question a été retirée