Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 25690 posée par M. Nicolas About

    Nuisances causées par les travaux réalisés sur l'A 86 au niveau de Rueil-Malmaison

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 24616 posée par M. Robert Tropeano

    Dédoublement de l'A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 23842 posée par Mme Dominique Voynet

    Devenir du projet autoroutier "variante Sud-Vigueirat"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 23605 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement de l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 22075 posée par M. Jean Louis Masson

    Perspectives du trafic automobile sur l'A 31 et l'éventuelle A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26566 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise aux normes d'un pont routier

    La question est caduque

  2. Question n° 25462 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise aux normes d'un pont routier

    La question est caduque

  3. Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

    La question est caduque