Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson
Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
-
Question n° 20849 posée par M. Simon Sutour
Compensation aux départements du transfert du financement des PRAS
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 03693 posée par M. Bernard Piras
Conséquences de la modification de la législation concernant les centres de contrôle technique
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 04912 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Crédits affectés depuis vingt ans à la portion de la RN 85 dite "côte de Laffrey"
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31
La question est caduque
-
Question n° 04856 posée par M. Éric Doligé
Sécurité routière et modification du code de procédure pénale
La question est caduque
-
Question n° 23387 posée par Mme Laurence Rossignol
Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne
La question est caduque
-
Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot
Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn
La question est caduque