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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0761S posée par M. Yves Daudigny

   Absence de conclusions de la mission Grand Nord-Est suite aux restructurations militaires

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   14/01/2010
2. Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

   Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   02/12/2010
3. Question n° 1203S posée par M. Yves Daudigny

   Évolution des crédits d'entretien des routes nationales et ses conséquences pour la sécurité des usagers

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011
4. Question n° 0281S posée par M. Yves Daudigny

   Implantation de centrales photovoltaïques dans le nord de la France

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/12/2012
5. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

   Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny

   Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne

   La question a été retirée

   28/10/2010
2. Question n° 1591S posée par M. Yves Daudigny

   Retard dans la modernisation de la RN 2

   La question est caduque

   02/02/2012
3. Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny

   Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron

   La question a été retirée

   29/01/2015