Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 15169 posée par M. Jean Louis Masson

    Écoles en réseaux : subventions aux communes participantes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

    Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de maintien des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 12685 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des établissements du second degré "ruraux isolés" du département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

    Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20084 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

  2. Question n° 22589 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

  3. Question n° 22872 posée par M. François Marc

    Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

    La question est caduque

  4. Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent

    Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale

    La question est caduque