Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

    Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  2. Question n° 19450 posée par M. Gérard Roujas

    Création d'une plateforme aéroportuaire à Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 12362 posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

    Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23681 posée par M. Hubert Falco

    Risque de suppression de deux points de passage frontalier dans le Var

    La question est caduque

  2. Question n° 24925 posée par M. Hubert Falco

    Risque de suppression de deux points de passage frontalier dans le Var

    La question est caduque

  3. Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon

    Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

    La question est caduque