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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger

    Application de la politique fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 07583 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la SNCF en Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la SNCF en Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

    Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20065 posée par M. Bernard Dussaut

    Décision de la SNCF de mutualiser les agences immobilières régionales en sept délégations interrégionales

    La question est caduque

  2. Question n° 19112 posée par M. Roland Courteau

    Convention trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

  3. Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne

    Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français

    La question est caduque