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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

1. Question n° 13190 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   15/07/2004
2. Question n° 14399 posée par M. Jean Louis Masson

   Formation des demandeurs d'emploi dans les écoles d'aides-soignantes et d'infirmières

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   28/10/2004
3. Question n° 24191 posée par M. Jean Louis Masson

   Compensation des charges foncières supportées par les offices d'HLM dans les communes lorraines voisines du Luxembourg

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   03/08/2006
4. Question n° 07595 posée par M. Martial Bourquin

   Devenir de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/02/2009
5. Question n° 08011 posée par M. Jean Louis Masson

   Emploi en Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/03/2009

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

   Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

   La question est caduque

   04/11/2004