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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 03880 posée par Mme Catherine Dumas

    Tension sur les recrutements de manipulateurs d'électroradiologie médicale et conséquences sur l'accès aux soins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 04055 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 02250 posée par M. Jean Louis Masson

    Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07028 posée par M. Philippe Pemezec

    Procédure de régularisation des médecins étrangers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26613 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences des restrictions prévues par le règlement 2020/2081 de la Commission européenne

    La question est caduque

  3. Question n° 25061 posée par Mme Sylviane Noël

    Difficultés d'exercer une profession paramédicale en France avec un diplôme étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 23621 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Temps de travail des internes et praticiens hospitaliers

    La question est caduque

  5. Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne

    Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux

    La question est caduque

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