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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03961 posée par Mme Chantal Jouanno

    Crédits supplémentaires pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 0605S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement des maisons de l'emploi et de la formation

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 08868 posée par M. Martial Bourquin

    Problèmes induits par la baisse importante de la dotation attribuée aux maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 09307 posée par M. Raymond Couderc

    Baisse programmée du budget des maisons de l'emploi dans le projet de loi de finances pour 2014

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 13597 posée par Mme Dominique Gillot

    Instauration d'une contribution de l'association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09104 posée par M. Antoine Lefèvre

    Financement des maisons de l'emploi et de la formation

    La question est caduque

  2. Question n° 14429 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des maisons de l'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 15008 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des maisons de l'emploi en Charente-Maritime

    La question est caduque

  4. Question n° 17091 posée par M. Alain Marc

    Contrats aidés

    La question est caduque

  5. Question n° 20537 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Missions locales

    La question est caduque

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