Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Exonération fiscale des heures supplémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 07066 posée par M. Robert Navarro
Situation des enseignants documentalistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 07278 posée par M. Robert Tropeano
Rémunération des professeurs documentalistes certifiés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 09368 posée par M. Jean-Noël Guérini
Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants documentalistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 21062 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA
La question est caduque