Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 00360 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 08858 posée par M. Alain Fauconnier

    Devenir du GRETA Sud-Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19426 posée par M. Marc Daunis

    Difficultés des CFA et des GRETA résultant de l'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984

    La question est caduque

  2. Question n° 23042 posée par M. Hubert Falco

    Réforme des GRETA

    La question est caduque

  3. Question n° 02149 posée par M. Michel Doublet

    Favoriser l'égalité des chances des jeunes en matière de formation et d'insertion professionnelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 17314 posée par M. Alain Marc

    Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

    La question est caduque

  5. Question n° 23306 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accompagnement VAE pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses