Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel

    Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 24377 posée par M. Henri Cabanel

    Exclusion de la mesure d'exonération de charges sociales pour les groupements d'employeurs agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 23758 posée par M. Didier Mandelli

    Baisse du nombre d'agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

    Situation économique difficile des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan

    Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier

    La question est caduque

  2. Question n° 25398 posée par M. Max Brisson

    Difficultés de la filière porcine

    La question est caduque

  3. Question n° 25144 posée par M. Yves Détraigne

    Revenus agricoles

    La question est caduque