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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 26621 posée par M. André Vantomme

   Baisse des crédits budgétaires destinés à la rémunération des stagiaires

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   15/03/2007
2. Question n° 25772 posée par M. Charles Gautier

   Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   21/12/2006
3. Question n° 25586 posée par M. André Dulait

   Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   07/12/2006
4. Question n° 22621 posée par M. Charles Gautier

   Situation des entreprises adaptées aux personnes handicapées

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   06/04/2006
5. Question n° 22156 posée par Mme Patricia Schillinger

   Avenir des handicapés dans les entreprises adaptées

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   16/03/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26829 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Insertion professionnelle et sociale des handicapés

   La question est caduque

   05/04/2007
2. Question n° 23567 posée par M. Claude Domeizel

   Obligation pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale d'employer des travailleurs handicapés

   La question est caduque

   15/06/2006
3. Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

   Emplois-jeunes pour handicapés

   La question est caduque

   10/04/2003