Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
-
Question n° 07545 posée par Mme Colette Giudicelli
La règle du "6+5" dans les équipes de football
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 10634 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 10635 posée par M. Jean Louis Masson
Contrats de travail des entraîneurs de football professionnel
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 13146 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 14747 posée par M. Bernard Fournier
Avenir des structures de l'Information Jeunesse
La question est caduque
-
Question n° 24694 posée par M. Jean-Marie Morisset
Service civique
La question est caduque
-
Question n° 00234 posée par Mme Stéphanie Riocreux
Développement du bénévolat de compétence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11305 posée par Mme Frédérique Puissat
Encadrement professionnel d'activités sportives placées sous environnement spécifique sans certifications requises
La question est caduque