Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 08963 posée par Mme Sylvie Robert

    Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 09914 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficulté pour les Français établis hors de France à faire valider leur expérience professionnelle acquise à l'étranger

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  4. Question n° 16857 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficulté pour les Français établis hors de France à faire valider leur expérience professionnelle acquise à l'étranger

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 18561 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation au permis d'exploitation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 07963 posée par M. Roger Karoutchi

    Formation professionnelle et calcul de la retraite

    La question est caduque

  2. Question n° 10423 posée par M. Michel Savin

    Remboursement de formation à distance

    La question est caduque

  3. Question n° 12727 posée par Mme Catherine Troendlé

    Réforme de la formation professionnelle et centres de formation des apprentis d'Alsace

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19702 posée par M. Olivier Rietmann

    Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

    La question est caduque

  5. Question n° 19703 posée par M. Cédric Perrin

    Financement du conseil de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Franche-Comté

    La question est caduque

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