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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

1. Question n° 09461 posée par M. Marc Daunis

   Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   09/07/2009
2. Question n° 09464 posée par Mme Samia Ghali

   Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   09/07/2009
3. Question n° 11760 posée par M. André Vantomme

   Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   21/01/2010
4. Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

   Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   15/04/2010
5. Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

   Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   02/12/2010

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21207 posée par M. Michel Berson

   Maintien des centres de paiement de la CPAM de l'Essonne pour garantir un service public de proximité

   La question est caduque

   01/12/2011
2. Question n° 0722S posée par Mme Marta de Cidrac

   Devenir et rôle des missions locales

   La question a été retirée

   28/03/2019