Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00976 posée par M. Cyril Pellevat

    Retour à la vie professionnelle des parents d'enfants handicapés ou malades

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 00119 posée par M. Henri Cabanel

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 01627 posée par M. Jean Louis Masson

    Curriculum vitae anonyme et francisation du nom de famille

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  4. Question n° 01385 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 01460 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à la retraite des personnes employées en CES

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00819 posée par M. Jean Desessard

    Mise en place d'un guide de pilotage statistique pour l'emploi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00776 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des jeunes dans le monde du travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 18813 posée par M. Roland Courteau

    Dispositions législatives du code du travail relatives à la radiation des demandeurs d'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 18704 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de recrutement pour certaines entreprises

    La question est caduque