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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

    Pôle emploi Paimpol

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 07864 posée par M. François Rebsamen

    Manque de moyens supplémentaires dans les pôles emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du bassin d'emploi de Thionville

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08384 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus et inégalités territoriales

    La question est caduque

  2. Question n° 07813 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Avenir des sites de Meymac et d'Épernon du groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

    La question est caduque

  3. Question n° 27077 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une desserte par transports collectifs avant toute création d'une nouvelle zone d'activités

    La question est caduque

  4. Question n° 27011 posée par M. Jean Louis Masson

    Sauvegarde des emplois de l'usine BATA située à Moussey, en Moselle

    La question est caduque

  5. Question n° 26019 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

    La question est caduque

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