Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner
Devenir des contrats aidés et des maisons de l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
-
Question n° 0158S posée par M. Philippe Richert
Régime d'assurance chômage applicable aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et aux contrats d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
-
Question n° 0233S posée par M. Bernard Cazeau
Conséquences de la diminution des crédits affectés aux contrats aidés du secteur non marchand
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 1082S posée par M. Yves Daudigny
Avenir des contrats uniques d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 1086S posée par M. Alain Fouché
Avenir des contrats aidés
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0815S posée par M. Bernard Cazeau
Difficultés des ateliers et chantiers d'insertion
La question a été transformée.
-
Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion
La question a été transformée.