Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 14408 posée par M. Yves Détraigne

Diabète et emploi

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Question n° 13282 posée par M. Michel Dagbert

Restrictions d'accès à certaines professions pour les personnes diabétiques de type 1

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Question n° 09548 posée par Mme Laurence Cohen

Accès à l'emploi des personnes diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Question n° 03329 posée par M. Gérard Cornu

Accès à l'emploi des travailleurs diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Question n° 03459 posée par M. Michel Dagbert

Accès à l'emploi des personnes atteintes de diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00349 posée par Mme Claire-Lise Campion

Ouverture de certaines professions aux personnes diabétiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/07/2017
Question n° 24996 posée par Mme Élisabeth Doineau

Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

La question est caduque

16/02/2017
Question n° 25134 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications des malades du diabète

La question est caduque

16/02/2017
Question n° 24934 posée par M. Yves Daudigny

Discriminations d'accès à l'emploi des personnes diabétiques

La question est caduque

09/02/2017
Question n° 24874 posée par Mme Claire-Lise Campion

Ouverture de certaines professions aux personnes diabétiques

La question est caduque

02/02/2017