Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Exonération fiscale des heures supplémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

    Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 07538 posée par Mme Catherine Procaccia

    Portail internet dédié aux stages

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 08687 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Difficultés pour trouver un stage rémunéré au sein des collectivités territoriales et des associations

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20626 posée par M. Roger Karoutchi

    Suites réservées aux conclusions de la conférence des grandes écoles

    La question est caduque

  2. Question n° 24061 posée par M. Jean-François Husson

    Mauvais appariement entre l'offre de formation et la demande de recrutement des entreprises

    La question est caduque

  3. Question n° 24465 posée par M. Pascal Allizard

    Financement de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque