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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

1. Question n° 12354 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Identification des animaux pour les éleveurs de chèvres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/09/2019
2. Question n° 17786 posée par M. Joël Labbé

   Document de référence sur les meilleures techniques disponibles pour l'élevage intensif de porcs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/09/2015
3. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

   Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/02/2015
4. Question n° 11640 posée par M. Gérard Bailly

   Abattage, identification et équarissage des chevaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/05/2014
5. Question n° 03923 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Directive "nitrates"

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/12/2012

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Implantation du loup dans les zones d'élevage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/05/2014