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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 19530 posée par M. Roland Courteau

   Emballages issus du recyclage du papier pollué par les encres

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/12/2015
2. Question n° 18706 posée par M. François Grosdidier

   Relèvement par l'Union européenne du seuil d'émission de gaz polluants des véhicules diesel

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   05/11/2015
3. Question n° 13146 posée par M. Gérard Bailly

   Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directives « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   25/09/2014
4. Question n° 12534 posée par M. Simon Sutour

   Pollution de la mer Méditerranée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   17/07/2014
5. Question n° 10689 posée par M. Roland Courteau

   Polychlorobiphényles polluants organiques persistants

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/02/2014

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/04/2013
2. Question n° 19257 posée par M. Alain Fauconnier

   Révision de la législation « nitrates »

   La question est caduque

   30/06/2011