Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23688 posée par M. Daniel Reiner

    Réflexion menée par la Commission européenne sur les bio-déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 02051 posée par M. Michel Teston

    Perspectives en matière de compost issu des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 05588 posée par M. Yves Détraigne

    Recyclage des déchets municipaux et objectifs européens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 08056 posée par M. Daniel Percheron

    Proposition de directive européenne relative l'éco-contribution sur les déchets d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 16344 posée par Mme Mireille Jouve

    Recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22121 posée par M. Yves Chastan

    Compostage des déchets des ménages

    La question est caduque

  2. Question n° 23317 posée par M. Michel Teston

    Perspectives en matière de compost issu de déchets ménagers

    La question est caduque