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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

1. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

   Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012
2. Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès

   Classement des préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/01/2012
3. Question n° 22096 posée par M. Michel Boutant

   Conséquences sur la qualité des miels de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 septembre 2011

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/01/2012
4. Question n° 21749 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   05/01/2012
5. Question n° 21756 posée par M. Alain Fauconnier

   Prime caprine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   05/01/2012

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

   Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

   La question est caduque

   31/05/2007
2. Question n° 26986 posée par M. Bernard Murat

   Mise en place du FEADER

   La question est caduque

   03/05/2007
3. Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal

   Aides à la filière viticole

   La question a été retirée pour cause de décès.

   08/06/2006