Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
-
Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau
Révision des zones défavorisées simples et piémonts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 25917 posée par M. Pierre Médevielle
Révision des zones défavorisées simples et piémonts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 00194 posée par M. Antoine Lefèvre
Retard de versement des aides dans le cadre de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 0018S posée par M. Michel Raison
Retards de paiement des aides de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy
Versement des aides de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne
Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune
La question est caduque
-
Question n° 25931 posée par M. François Commeinhes
Révision du plan de pêche européen et conservation des thonidés
La question est caduque
-
Question n° 01000 posée par M. Michel Le Scouarnec
Mise en oeuvre de la PAC 2018
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 0184S posée par M. Daniel Chasseing
Incidences de la révision des zones défavorisés en Corrèze
La question a été retirée
-
Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon
Soutien à la filière palmipèdes gras
La question est caduque