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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 03727 posée par M. Alain Fauconnier

    Quel avenir pour l'accès au programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 00396 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 04501 posée par Mme Pascale Gruny

    Reconnaissance des diplômes obtenus dans un autre État-membre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17926 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Dangers de la baisse des crédits du programme-cadre « Horizon Europe »

    La question est caduque

  2. Question n° 23660 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

    La question est caduque

  3. Question n° 24881 posée par M. Alain Duffourg

    Baisse des subventions du programme Erasmus+

    La question est caduque

  4. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

  5. Question n° 25673 posée par Mme Évelyne Perrot

    Subventions du programme Eramus +

    La question est caduque

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