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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0583S posée par Mme Françoise Cartron

   Devenir des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   27/12/2018
2. Question n° 0523S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Gestion de l'accroissement du taux migratoire à la frontière franco-espagnole

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/11/2018
3. Question n° 0449S posée par M. Cédric Perrin

   Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   20/09/2018
4. Question n° 0593S posée par M. Philippe Leroy

   Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties en zone « Natura 2000 »

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   10/10/2013
5. Question n° 1500S posée par Mme Aline Archimbaud

   Levée des mesures transitoires pour les ressortissants roumains et bulgares et avancée de la stratégie nationale d'intégration des Roms

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   01/12/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1170S posée par Mme Nathalie Goulet

   Fonctionnement de l'agence européenne pour la gestion des frontières extérieures de l'Union européenne

   La question a été retirée

   12/03/2020
2. Question n° 0206S posée par Mme Pascale Bories

   Intégration de la base aérienne de sécurité civile de Nîmes au sein du réseau européen de protection civile et de gestion des risques

   La question a été retirée

   01/02/2018