Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05588 posée par M. Michel Canévet

    Suites du plan d'accompagnement individuel pour la pêche française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  2. Question n° 05496 posée par M. Philippe Paul

    Conséquences du plan de sortie de flotte dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  3. Question n° 04856 posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie pour la filière maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

  4. Question n° 26132 posée par Mme Annick Billon

    Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022

    Réponse du Ministère de la mer

  5. Question n° 24118 posée par M. Jean-François Rapin

    Évolution des aides allouées aux mareyeurs

    Réponse du Ministère de la mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01963 posée par M. Arnaud Bazin

    Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

    La question a été retirée

  2. Question n° 26076 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne

    La question a été retirée