Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 16847 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Aide au maintien en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 16396 posée par Mme Christine Prunaud

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 16241 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 09912 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Retard du versement des aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 09556 posée par M. Pierre Médevielle

    Retards de paiement pour les exploitations agricoles qui se convertissent à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin

    La question est caduque

  2. Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir

    Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique

    La question est caduque