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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 03627 posée par M. Bernard Fournier
Interdiction des détergents avec phosphates
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 09262 posée par M. Didier Borotra
Grenelle de la mer : mise en oeuvre du plan de réduction des macrodéchets dans les milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 09938 posée par M. Roland Courteau
Industries émettrices de CO² : liste des bénéficaires de quotas d'émission gratuits
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19257 posée par M. Alain Fauconnier
Révision de la législation « nitrates »
La question est caduque
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Question n° 23450 posée par Mme Patricia Schillinger
Paquet aéroportuaire et lutte contre les nuisances sonores
La question est caduque
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Question n° 05808 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Conséquences de l'application de la directive « nitrates » pour la région Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque