Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 16729 posée par M. Bernard Piras

    Circulaire concernant les conseils départementaux de l'Office national des anciens combattants (ONAC)

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  2. Question n° 17787 posée par M. Bernard Piras

    Situation de certains orphelins de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  3. Question n° 22353 posée par M. Bernard Piras

    Transmission du rapport établi sur l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique française du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  4. Question n° 22623 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  5. Question n° 01975 posée par M. Bernard Piras

    Réforme du décret du 27 juillet 2004

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0750S posée par M. Bernard Piras

    Situation de certains orphelins de guerre

    La question a été transformée.

  2. Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras

    Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    La question est caduque

  3. Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras

    Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.