Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 16922 posée par M. Antoine Lefèvre
Grands invalides de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 09292 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
-
Question n° 13461 posée par M. Thierry Repentin
Reconnaissance de tous les orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
-
Question n° 10912 posée par M. Jean-François Mayet
Indemnisation des pupilles de la Nation, des orphelins de guerre et du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
-
Question n° 09768 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Reconnaissance et indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation française
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants