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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 09854 posée par M. Marcel Rainaud

   Droit à réparation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   19/12/2013
2. Question n° 08941 posée par M. Marcel Rainaud

   Situation de la rente mutualiste du monde combattant

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   31/10/2013
3. Question n° 08601 posée par M. Marcel Rainaud

   Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   10/10/2013
4. Question n° 08216 posée par M. Marcel Rainaud

   Revendications de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie dans le cadre du PLF 2014

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   19/09/2013
5. Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud

   Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   20/06/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 09439 posée par M. Marcel Rainaud

   Droits des internés de force dans les camps soviétiques

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/11/2013
2. Question n° 04841 posée par M. Marcel Rainaud

   Droits des internés de force dans les camps soviétiques

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/02/2013