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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 00028 posée par M. Edmond Hervé
Carte de combattant pour les anciens de Mauritanie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 06957 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 07999 posée par M. Philippe Paul
Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 08549 posée par M. Roland Courteau
Aide différentielle au conjoint survivant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 08601 posée par M. Marcel Rainaud
Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 00049 posée par M. Antoine Lefèvre
Drap mortuaire tricolore
La question est caduque
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Question n° 00613 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Fonctionnement des centres d'expertises médicales et de commissions de réforme de l'armée
La question est caduque
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Question n° 00700 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50
La question est caduque
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Question n° 00820 posée par Mme Colette Giudicelli
Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie
La question est caduque
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Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras
Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.