Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 11029 posée par Mme Hélène Lipietz
Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 10779 posée par M. Philippe Paul
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 10617 posée par M. Michel Le Scouarnec
Reconnaissance des combattants de la Résistance bretonne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 10653 posée par M. Philippe Madrelle
Attente du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 10692 posée par M. Roland Courteau
Aide différentielle au conjoint survivant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet
Médaillés militaires et drap tricolore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09439 posée par M. Marcel Rainaud
Droits des internés de force dans les camps soviétiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07647 posée par M. André Dulait
Réclamations des adhérents de l'ARAC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07403 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Inégalités de traitement dans l'attribution de la carte d'ancien combattant d'Algérie
La question est caduque
-
Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Retards de liquidation des pensions des anciens combattants
La question est caduque