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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 24871 posée par M. Bernard Dussaut
Levée du secret défense sur certains documents relatifs aux essais nucléaires français.
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 00689 posée par M. André Vallet
Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 03286 posée par M. Michel Doublet
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "opérations extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet
Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique
La question est caduque