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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 20883 posée par M. Michel Moreigne
Missions et actions en 2006 du service départemental de l'ONAC de la Creuse
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 21639 posée par M. Michel Moreigne
Indemnisation des orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie durant la Seconde Guerre mondiale
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 24189 posée par M. Michel Moreigne
Soutiens de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre en faveur des orphelins victimes des persécutions antisémites
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 24438 posée par M. Michel Moreigne
Rapport d'activité de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 24680 posée par M. Michel Moreigne
Situation des étrangers incorporés dans les formations de travailleurs entre 1940 et 1944
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24260 posée par M. Michel Moreigne
Concrétisation départementale de la politique de "mémoire partagée"
La question est caduque
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Question n° 26795 posée par M. Michel Moreigne
Reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question est caduque
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Question n° 26859 posée par M. Michel Moreigne
Attribution de la carte du combattant aux soldats ayant participé à la libération du territoire
La question est caduque
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Question n° 26939 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des délégués à la mémoire combattante
La question est caduque