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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 16729 posée par M. Bernard Piras
Circulaire concernant les conseils départementaux de l'Office national des anciens combattants (ONAC)
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 17787 posée par M. Bernard Piras
Situation de certains orphelins de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 22353 posée par M. Bernard Piras
Transmission du rapport établi sur l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique française du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 22623 posée par M. Bernard Piras
Instauration d'une journée nationale de la Résistance
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 01975 posée par M. Bernard Piras
Réforme du décret du 27 juillet 2004
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0750S posée par M. Bernard Piras
Situation de certains orphelins de guerre
La question a été transformée.
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Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras
Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.