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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 238 trouvées
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Question n° 06957 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 07999 posée par M. Philippe Paul
Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 08549 posée par M. Roland Courteau
Aide différentielle au conjoint survivant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 08601 posée par M. Marcel Rainaud
Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 08843 posée par M. Claude Bérit-Débat
Revendications des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 00049 posée par M. Antoine Lefèvre
Drap mortuaire tricolore
La question est caduque
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Question n° 00613 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Fonctionnement des centres d'expertises médicales et de commissions de réforme de l'armée
La question est caduque
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Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras
Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01053 posée par M. Raymond Couderc
Situation des familles des militaires et civils morts pour la France originaires des départements français d'Algérie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01309 posée par M. Alain Fauconnier
Revendications de la fédération des amputés de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.