Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

04/02/2016
Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/09/2012
Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

23/08/2012
Question n° 19835 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de la situation des Alsaciens-Lorrains insoumis à l'incorporation de force dans la Wehrmacht

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

25/08/2011
Question n° 16704 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

30/12/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson

Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

La question est caduque

08/03/2012
Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur les monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur les monuments aux morts

La question est caduque

17/11/2011