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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 151 trouvées
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Question n° 12277 posée par M. Henri de Raincourt
Croix du combattant volontaire avec barrette " opérations extérieures "
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 16423 posée par M. Gérard Le Cam
Croix du combattant volontaire avec barrette "opérations extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 17827 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conditions d'attribution des décorations aux secouristes volontaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière
Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 18807 posée par M. Raymond Courrière
Attribution de la médaille des évadés aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet
Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique
La question est caduque
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Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
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Question n° 18661 posée par M. Christian Cambon
Reconnaissance des porte-drapeaux
La question est caduque
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Question n° 19561 posée par Mme Évelyne Didier
Promotion des déportés, internés et patriotes résistants à l'Occupation
La question est caduque
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Question n° 21184 posée par M. Alain Bertrand
Attribution de la croix du combattant volontaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.