Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05387 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions d'attribution de la médaille militaire

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 06362 posée par M. Marcel Rainaud

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 09987 posée par M. Marcel Rainaud

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 20198 posée par M. Marcel Rainaud

    Attribution des premières indemnisations aux victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  5. Question n° 20199 posée par M. Marcel Rainaud

    Refonte du code des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud

    Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque

  2. Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud

    Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre

    La question est caduque