Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13623 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Inégalité de traitement entre les militaires qui ont combattu en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  2. Question n° 08297 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance de la date du 19 mars comme date officielle de commémoration du cessez-le-feu en Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 07150 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  4. Question n° 06813 posée par Mme Françoise Férat

    Policiers ayant servi pendant la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  5. Question n° 06863 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commémoration de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses