Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 14882 posée par M. Roland Courteau

    Attribution de la Légion d'honneur

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 10526 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Délais d'attribution de la médaille militaire

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 08484 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  4. Question n° 08318 posée par M. François Patriat

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 07448 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni

    Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque